En ce mois de décembre 2022, l’Agence France Locale (AFL), en collaboration avec l’Association des Petites Villes de France (APVF), publie une étude consacrée à l’appui des Fonds Européens pour les Petites Villes, dans le financement de la transition écologique. Cette étude prolonge la publication co-réalisée l’an dernier par l’AFL et l’APVF portant sur le financement de la transition écologique des Petites Villes.
L’accès à ce site internet est soumis à des restrictions.
Avant d’accéder aux pages suivantes qui contiennent des informations financières dont la bonne compréhension et, le cas échéant, utilisation, requièrent une connaissance particulière des marchés financiers, vous devez préalablement confirmer que vous avez lu et que vous acceptez les conditions décrites ci-après. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas accéder aux pages suivantes. Si vous acceptez ces conditions, veuillez le confirmer en cliquant sur « J’accepte » ci-dessous pour accéder aux pages suivantes.
L’accès électronique à ces informations apporte le risque de modification par un tiers, telle que virus ou intrusion.
Les informations accessibles sur les pages suivantes sont présentées par l’Agence France Locale (la « Société ») à titre d’information uniquement et ne constituent ni ne relèvent d’aucune façon d’une recommandation, sollicitation, offre ou invitation à acheter ou souscrire toutes actions, valeurs mobilières, obligations et/ou titres (ensemble, le cas échéant, les « Titres ») qui seraient émis par la Société. Ces informations, prises dans leur ensemble ou séparément les unes des autres, ne peuvent être liées à ou constituer le fondement d’un contrat ou d’un engagement de quelque nature que ce soit.
Toute personne qui ferait l’acquisition de Titres devra se déterminer uniquement au regard du prospectus ou de tout document équivalent (un « Prospectus ») finalisé qui sera publié par la Société s’agissant de ces Titres, sur la base exclusive duquel l’achat ou la souscription de Titres devra être faite, le cas échéant, après avoir évalué par elle-même et avec l’assistance des conseils de son choix la pertinence des informations qui y sont contenues et d’un investissement dans les Titres.
Aucune déclaration ou garantie, expresse ou implicite, n’est donnée à l’égard de, et nul ne doit se fier à l’objectivité, la précision, la complétude ou l’exactitude des informations et opinions contenues dans les pages suivantes, en particulier s’agissant des hypothèses, estimations, projections et autres éléments qu’elles contiennent qui reposent sur une part d’anticipation. La Société se réserve le droit de corriger les informations contenues sur le site internet à tout moment et sans préavis. Ni la Société, ni ses affiliés, garants ou actionnaires, conseils ou représentants ne sauraient être tenus responsables (par négligence ou pour tout autre motif) au titre de toute perte ou dommage qui serait causé par l’usage des informations contenues dans les pages suivantes ou qui serait lié par quelque autre moyen à ces informations.
Les informations, ressources et documents présentés sur les pages suivantes demeurent la propriété exclusive de la Société et ne doivent pas être reproduits, distribués ou transmis à des tiers ou publiés en tout ou partie, par quelque moyen que cela soit, sans l’accord préalable écrit de la Société. La Société peut, à tout moment, sans préavis ni notification de mise à jour, modifier le contenu de ces informations, ressources et documents.
Dans certains États, l’offre ou la vente des Titres, de même que l’accès à, la reproduction, distribution et/ou transmission des informations contenues dans les pages suivantes peut être illégal et/ou sujet à des restrictions légales et/ou réglementaires. Il relève de votre responsabilité d’évaluer si vous êtes en droit d’utiliser et/ou de prendre connaissance de ces informations. En particulier, les pages suivantes et les informations qu’elles contiennent ne constituent pas une offre de vente des Titres sur le territoire des États-Unis d’Amérique ou à des, ou pour le compte ou le bénéfice de, ressortissants américains (U.S. Persons, tels que définis dans le Code Américain de l’Impôt sur le Revenu de 1986 (U.S. Internal Revenue Code of 1986), les Titres ne pouvant être offerts et vendus et les informations publiées ou distribuées qu’hors des États-Unis d’Amérique (au sens de la Regulation S du United States Securities Act de 1933 tel que modifiée). La Société invite tout lecteur du présent avertissement à s’informer par lui-même et à se conformer à ces restrictions et/ou réglementations.
